INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE, Etablissement public national à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3726854
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
Présentation de la marque PALLIACOM
Déposée le 2 avril 2010 par la société INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALLIACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-18 du 7 mai 2010.
Le déposant est la société INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE domicilié(e) Technopôle de Brest-Iroise CS 83818 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 092 025 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque PALLIACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3726854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALLIACOM est expirée depuis le 2 avril 2020.
INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : TELEFANT , P , PALLIACOM
INSTITUT TELECOM – TELECOM BRETAGNE, Etablissement public national à caractère administratif - Technopôle de Brest-Iroise CS 83818 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France - SIREN 180092025
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical) notamment d enseignement, cinématographiques ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images et notamment de textes ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes du système d exploitation enregistrés pour ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; appareils d enseignement audiovisuels ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; communicateur multimodal destiné à assister l écriture de textes par des personnes handicapées motrices ; agendas électroniques ; instruments d'alarme ; machines de traitement de textes ; scanners (explorateurs) informatiques ; émetteurs de signaux électroniques ; scripteurs informatiques ; claviers informatiques, notamment virtuels configurables ; appareils de reconnaissance vocale ; bloc-notes numériques.
Produits de l imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d écriture ; dessins ; instruments de dessins ; matériel d instruction ou d enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; livres ; journaux ; supports pédagogiques en papier ; documents pédagogiques ; fournitures pour écrire, machines à écrire (électriques ou non).
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; transmission de messages et d images par ordinateurs ; appareils informatiques de transmission de données, notamment de textes ; appareils de télécommunications, location d appareils de télécommunication ; location d appareils pour la transmission de messages ; fourniture d accès à un réseau informatique mondial ; service d affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services d accès à Internet ; transmission par satellite ; location de temps d'accès à un réseau informatique ; services d affichage électronique (télécommunication) ; fourniture d accès à des bases de données.
Education ; formation ; instruction ; enseignement ; enseignement dans le domaine de l informatique, des réseaux et des télécommunications notamment en relation avec la réadaptation fonctionnelle ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation et d enseignement supérieur ; services de loisirs ; publication de livres, de textes autres que publicitaires ; rédaction de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation, divertissement, enseignement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès notamment dans les domaines de l'enseignement supérieur, de l'informatique, des réseaux et des télécommunications, dans les domaines de la transmission de textes, de l'assistance à l écriture, de la réadaptation fonctionnelle ; organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs et d enseignement notamment dans les domaines de l informatique, des réseaux et des télécommunications ; publication électronique de livres ou de périodiques en ligne ; micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; recherches techniques et de nouveaux produits dans les domaines de l informatique, de la télécommunication et des réseaux ; recherches scientifiques techniques et de nouveaux produits dans les domaines de la réadaptation fonctionnelle ; recherches techniques et de nouveaux produits dans le domaine de l ergonomie cognitive des claviers virtuels ; recherches scientifiques à buts médicaux dans le domaine de l'ergonomie cognitive des claviers virtuels ; conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière d ordinateurs, de matériels informatiques notamment visant à une réadaptation fonctionnelle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche scientifique à but médical (réadaptation fonctionnelle) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de programmes informatiques et de logiciels ; consultation en matière de logiciels et d ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; conversions de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services médicaux ; services médicaux visant à la réadaptation fonctionnelle des personnes handicapées ; services de santé ; assistance palliative (assistance médicale et médicalisée) ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
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